Condition de vente

DÉFINITION DES PARTIES

Entre la Société mullergesellschaft,
Bismarckstraße 48-50, 45128 Essen, Deutschland, 45128 Essen
au Capital Social de 80000€,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Essen,
dûment habilité aux fins des présentes.
La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact erreichbar über la page d’accueil du site.
Ci-après le « Vendeur » oder la « Société ».
D’une part,
Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,
Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »
D’autre part,

PRÉAMBULE

Le Vendeur est l’éditeur de produits et de services commerciaux sur le site Internet (https://mullergesellschaft.com). La liste et le descriptif des Biens et Services proposés par la Société Peuvent sont consultés sur le site Internet contenant ces pages.

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente determinent les droits et engagements der Parteien dans le cadre de la vente en ligne of Produits et de Services proposés par le Vendeur.

ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Die vorliegenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen (CGV) gelten für alle Produktausfälle, oder Dienstleistungen, die auf der Website des Internets der Société und der integrierten Vertragspartei zwischen dem Kaufmann und dem Verkäufer wirksam sind. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV gilt für sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV finden Sie auf der Website Internet de la Société mit folgender Adresse: https://mullergesellschaft.com/legal. La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve au moment de l’achat. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un product ou à un service, et les accepter sans reduction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client declare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société konstituierende la preuve de l’ensemble des Transactions. Le Client declare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société konstituierende la preuve de l’ensemble des Transactions. Le Client declare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société konstituierende la preuve de l’ensemble des Transactions.

ARTICLE 3 – PRIX

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros hors Taxes et précisément determinés sur les descriptifs des Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes steuern umfasst (TVA + autres tax éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors steuern automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres tax locales ou droits d’importation ou steuern d’état sont anfälligs d’être exigibles dans Certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (Erklärungen, Paiement aux autorités compétentes usw.). Le Vendeur lädt zu diesem Titel ein, der zu seinen Renseigner-sur-ces-Auprès-Autorités-Locales-Correspondantes gehört. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

ARTICLE 4 – CONCLUSION DU CONTRAT EN LIGNE

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit ou Service offert à la vente par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : – Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ; – Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ; – Acceptance des présentes Conditions Générales de Vente. – Verification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs. – Suivi des Instructions pour le paiement, et paiement des produits. – Livraison des produits. Le Client recevra alors assurance par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la Confirmant. Il recevra un exemplaire. pdf des présentes condition générales de vente. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de verweigerer la commande, par example pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout Motiv légitime.

ARTICLE 5 – PRODUITS ET SERVICES

Les caractéristiques essentiales des biens, des services et leurs prix respektive sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites internet de la société. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks available uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une Confirmation Lors de la Validation de la Commande. Les Parteien bequem que les Illustrationen oder Fotos des Produktangebots à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est precisée sur les pages de ventes des produits, ainsi que la durée minimume des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture Continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communication). Conformément aux dispositions légales en matière de confité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé en contactant le Vendeur par email ou lettre simple. ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture Continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communication). Conformément aux dispositions légales en matière de confité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé en contactant le Vendeur par email ou lettre simple. ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture Continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communication). Conformément aux dispositions légales en matière de confité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé en contactant le Vendeur par email ou lettre simple. Conformément aux dispositions légales en matière de confité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé en contactant le Vendeur par email ou lettre simple. Conformément aux dispositions légales en matière de confité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé en contactant le Vendeur par email ou lettre simple.

ARTICLE 6 – RESERVE DE PROPRIETE

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

ARTIKEL 7 – MODALITES DE LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents acheminés selon des modalités différentes. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de Confirmation de Commande afin d’assurer le suivi de la Commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend besitz physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré.

ARTICLE 8 – DISPONIBILITE ET PRESENTATION

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.

ARTICLE 9 – PAIEMENT

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client bewirkt die Regulierung der Zahlungskarte oder des Bankschecks. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les information transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement réalisé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après verification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Der Kunde bestätigt, dass es den gesetzlichen Titel der Karte enthält, und es ist rechtsgültig, wie es verwendet wird. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

ARTICLE 10 – DELAI DE RETRACTATION

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, «le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier demotives ni à payer de pénalités, à l’exception , le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai erwähnen à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptance de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétraction peut être exercé en contactant la Société per email ou téléphone. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les fris de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (Emballage, accessoires, Notice…) de sorte qu’ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.

ARTICLE 11 – GARANTIES

Conformément à la loi, le Vendeur übernehmen deux garanties : de conformément et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s’effectuer en contactant le Veneur par email ou par lettre simple. Le Vendeur rappelle que le consommateur : – dispose d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur – qu’il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par les dispositions susmentionnées. apparemment défectueux ou ne correspondant – qu’il est dispensé d’apporer la preuve l’existence du défaut de confité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. – que, sauf biens d’occasion,

ARTICLE 12 – RÉCLAMATIONS

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société par email ou par lettre simple.

ARTIKEL 13 – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Marken, Domainnamen, Produkte, Logiken, Bilder, Videos, Texte oder allgemeine Informationen über geistige Eigentumsrechte und den exklusiven Besitz des Verkäufers. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute Reproduktion totale ou partielle, Änderung oder Verwendung de ces biens pour quelque Motiv que ce soit est strictement interdite.

ARTICLE 14 – FORCE MAJEURE

Die Vollstreckung der Verpflichtungen des Verkäufers au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’execution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

ARTIKEL 15 – NULLITE ET MODIFICATION DU CONTRAT

Si l’une des Klauseln du Présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres Klauseln qui demeureront en vigueur zwischen Parteien. Toute modifikation contractuelle n’est valable qu’après un übereinstimmen écrit et signé der Parteien.

ARTICLE 16 – RGPD ET PROTECTION DU PERSONNEL DONNEES

Conformément au règlement européen en matière de protection des données personalles, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition and de rectification sur les données personalles vousconcernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour l’exacution du présent contrat.

ARTICLE 17 – DROIT APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes condition générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.